- Faire un don
Permettre aux idées de DLR d'être entendues
- Adhérer
Militer et participer à la vie de Debout la République
Statuts et Règlement Intérieur
A/ Nos statuts
1/ Les adhérents de Debout La République
Article 1 - Il est créé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts un parti politique dénommé Debout La République.( D.L.R.) Sa durée est illimitée.
Le siège de Debout La République est à Yerres (91330) 17 rue des Rossignols.
Article 2 – Objet
L’objet de Debout La République est de concourir à l’expression du suffrage universel en France et au débat politique, dans la pure tradition de la République française.
Debout la République promeut une « certaine idée de la France », indépendante, républicaine et sociale. Debout la République se bat pour une Europe des projets qui respecte les Nations et s’appuie sur les peuples. Debout la République prône l’ avènement d’un monde multipolaire, fondé sur le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, la diversité linguistique et culturelle et un développement juste et durable.
Compte tenu de cet objet, DLR constitue un groupement politique au sens des articles L 52 - 8 et L 52 – 12 du Code électoral. DLR se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11 – 7 de la loi du 11/03/1988 relative à la transparence financière de la vie politique.
Article 3 – Adhérents
Les adhérents à DLR sont les personnes physiques ayant souscrit leur adhésion individuelle et ayant acquitté leur cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil National.
Toute personne n’ayant pas renouvelé sa cotisation pendant deux années consécutives perd sa qualité d’adhérent.
La qualité d’adhérent se perd aussi par la démission ou l’exclusion.
Tous les adhérents de DLR s’engagent à respecter les présents statuts ainsi que le règlement intérieur de DLR.
Article 4 - Ressources
- Les adhésions, les dons des personnes physiques,
- Les versements d’ autres partis politiques
- Le surplus des associations de financement électoral,
- Les produits de manifestations payantes et d’activités des services annexes au mouvement.
- Tout autre produit autorisé par la loi.
2/ L’organisation générale de Debout La République
Article 5 – L’organisation territoriale de base de D.L.R est la circonscription législative. Celles-ci sont regroupées en Fédérations départementales Il existe une fédération départementale dans chaque département ou territoire de la République.
A l’étranger D.L.R. est représenté dans chaque pays par un Délégué Général nommé dans les mêmes conditions que les responsables départementaux.
Article 6 – Instances et organes de direction.
Les instances et les organes de direction de DLR sont :
- Le Congrès
- Le conseil national
- Le bureau exécutif
3/ Régions
Article 7 – Coordonnateur régional
Le président nomme dans chaque région un coordonnateur qui aura pour mission :
a) d’assurer la liaison entre les départements de sa région administrative
b) de résoudre les difficultés locales.
c) d’assurer la relation avec le Centre national de DLR.
4/ Les Fédérations
Article 8 – Comité de circonscription
Chaque circonscription est administrée par un Comité présidé par un délégué de circonscription nommé par le président du mouvement sur proposition du secrétaire départemental.
Le comité de circonscription est composé de :
Membres de droit : parlementaires, conseillers régionaux, conseillers généraux, maires, délégué de circonscription, secrétaire départemental, président départemental s’ils appartiennent à la circonscription
Membres élus : Ils sont désignés par les militants.( cf règlement intérieur).
Cette désignation se fait à bulletin secret au suffrage universel au scrutin uninominal à un tour.
Le nombre des membres élus doit être en tout état de cause supérieur au nombre des membres de droit.
Le délégué de circonscription anime le comité de circonscription qu’il réunit au moins quatre fois par an pour traiter des thèmes d’actualités et de la marche de la circonscription ainsi que pour faire le point sur le contrat d’objectif fixé par le secrétaire départemental.
Article 9 – Comité départemental
Le Comité départemental est présidé par un président départemental nommé par le président du mouvement. Il assure avec le secrétaire départemental des missions protocolaires de représentation et de médiation et veille à l’unité du Mouvement et à la libre expression de chaque adhérent
Le comité départemental est composé des membres des comités de circonscription. ..
Article 10 – Secrétaire départemental
Le secrétaire départemental est nommé par le président du mouvement. Cette nomination est soumise à ratification par le comité départemental.
Le secrétaire départemental représente le président du mouvement dans le département. Il a la charge d’exécuter les décisions des instances nationales. Il organise la vie interne de la fédération :
- Il propose au conseil national la nomination des délégués et l’ajustement des structures locales.
- Il organise les actions militantes et les campagnes locales d’adhésion
- Il élabore et réalise le contrat d’objectifs.
- Il convoque le Comité Départemental
- Il fixe l’ordre du jour et applique les directives du Comité départemental qui doit se réunir au moins une fois par trimestre.
- Il est responsable au plan local des relations entre le Mouvement et les autres formations politiques.
- Il est membre du Conseil national.
Chaque année le secrétaire départemental présente un rapport sur l’activité des circonscriptions et de la Fédération ce rapport donne lieu à un débat suivi d’un vote et est ensuite transmis au Centre National.
Le secrétaire départemental est assisté par des délégués :
- 1 délégué jeunes
- 1 délégué aux affaires économiques et sociales
- 1 délégué aux universités
- 1 délégué au monde rural.
- 1 délégué à l’action militante
Dans les départements comptant plus de 100 adhérents le président du mouvement peut sur proposition du Secrétaire départemental nommer un secrétaire départemental adjoint.
Article 11 – Contrat d’objectifs
Chaque année un contrat d’objectifs sera négocié entre le centre national et la fédération sur la base de modalités fixées dans le règlement intérieur.
5/ Le président et les instances nationales
Article 12 – Président
Le président est élu pour 3 ans, renouvelable sans limitation par les adhérents à jour de cotisation réunis en Congrès..
Le président conduit le Mouvement.
Il préside les instances nationales et assure l’exécution de leurs décisions.
Il représente Debout La République dans tous les actes de la vie civile. Lui seul dispose de la capacité financière et juridique qu’il peut déléguer sous son contrôle et sa responsabilité aux membres du bureau.
Article 13 – Congrès
Il est composé de tous les adhérents de « Debout La République » à jour de cotisation. Le Congrès se réunit tous les ans. Il délibère sur l’action du mouvement et se prononce sur le rapport moral et financier présentés à son approbation. IL est seul à même de prononcer la dissolution de Debout La République.
Tous les 3 ans, il procède à l’élection à bulletin secret au suffrage universel direct au scrutin à un tour de 50 membres élus au Conseil National. Il procède également à l’élection, au suffrage universel direct uninominal à deux tours du Président de « Debout la République ».
Tout membre à jour de cotisation peut être titulaire de deux procurations. L’organisation de ces élections peut être décentralisée par région selon les modalités prévues au règlement intérieur.
Le Congrès est régulièrement convoqué un mois au moins avant la date fixée par les soins du Président. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Un Congrès Extraordinaire peut être convoquée sur proposition du Président qui en fait approuver le principe par le Conseil National ou à la demande écrite adressée au Président par au moins la moitié des membres de DLR à jour de cotisation ou les 2/3 du Conseil National. Dans ce dernier cas, le Président convoque le Conseil National aux fins de déterminer l’ordre du jour de ce Congrès Extraordinaire.
Article 14 - Conseil National
Le Conseil National est composé :
- De 50 membres élus par le congrès
- des membres du bureau
- des secrétaires départementaux.
- des parlementaires,
- des présidents de Conseils Régionaux
- des présidents de Conseils Généraux
Le Conseil National élit trois vice présidents.
Le Conseil National constitue en son sein des commissions qualifiées.
Il désigne une commission permanente des statuts composée de sept membres.
Le Conseil National est l’organe de direction qui définit la stratégie de DLR et fixe ses grandes orientations.
Le Conseil National est seul compétent pour contrôler le budget, fixer le montant des cotisations . Par ailleurs il approuve l’organisation des élections au sein de DLR.
Il se réunit une fois tous les deux mois et délibère sur l’ordre du jour fixé par le bureau exécutif sur proposition du président.
Article 15 – Bureau Exécutif :
Placé sous l’autorité du Président le bureau exécutif est composé :
- des trois vice-présidents
- du secrétaire général nommé par le président chargé de le seconder dans la gestion quotidienne de DLR (relations avec les échelons locaux et régionaux, bonne administration de DLR au niveau national).
- du trésorier
- de secrétaires généraux adjoints (dont le nombre et les attributions sont fixés par le président)
- de délégués nationaux
Le bureau exécutif assure la gestion quotidienne du mouvement sur toutes les questions qui lui ont été déléguées par le Conseil national.
Il est notamment seul compétent pour se prononcer en dernier ressort sur les admissions, radiations ou exclusions des membres du mouvement.
En cas de partage des voix la voix du président est prépondérante.
Article 16 - Trésorier
Le trésorier nommé par le président a en charge de veiller au financement régulier du mouvement, de tenir la comptabilité, de faire certifier les comptes à la fin de chaque année civile, par deux commissaires aux comptes inscrits auprès d’une compagnie régionale de commissaires aux comptes et de les remettre à la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques.
Article 17 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur pourra être établi et librement modifié par le Conseil National pour fixer les modalités d’exécution des présents statuts, notamment en ce qui concerne l’administration interne de mouvement, sans que ces modifications aient à être approuvées par le Congrès
Ce règlement intérieur s’impose à tous les membres de DLR.
Article 18 – Poursuites disciplinaires
Le Comité départemental est décisionnaire en premier ressort de toutes mesures disciplinaires. Toute procédure d’exclusion doit être prononcée à la majorité des voix des membres présents du Comité départemental, si le quorum est réuni et après audition de l’intéressé. Ce dernier dispose d’une possibilité de recours auprès du Conseil National selon une procédure entérinée.
Article 19 – Révision des Statuts
Sur proposition du Bureau Exécutif et après avis de la Commission permanente des statuts, les présents statuts peuvent être modifiés par le congrès statuant à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Article 20 – Dissolution
La dissolution du mouvement est prononcée par le Congrès à la majorité des 2/3 des suffrages exprimés, sur proposition du bureau exécutif. Un ou Plusieurs liquidateurs sont nommés par le Congrès et l’actif , s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et décret du 26 août 1991.
B/ Le réglement intérieur
1/ Principe général
Article 1 – Debout La République est formé de circonscriptions législatives regroupées en fédérations départementales. Il existe une fédération départementale dans chaque département ou territoire de la république. Le Conseil National donne mandat au Bureau Exécutif pour traiter les questions disciplinaires et administrer les sanctions conformément aux statuts et au règlement intérieur, dans les fédérations où l’empêchement du Comité Départemental est constatable, faute d’élection ou pour tout autre cause.
2/ Les adhérents
Article 2 – Adhésions Les demandes d’adhésions sont adressées soit à la fédération soit au siège de DLR. La demande d’adhésion présentée dans une fédération ne peut être admise par cette dernière que si l’adhérent est domicilié dans le ressort de cette fédération. L’adhésion ne sera effective qu’après accord du Bureau Exécutif. Pour les adhésions arrivées directement au C N la fédération doit être consultée avant décision définitive.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le conseil national lequel peut fixer un montant de cotisation réduite pour les jeunes les chômeurs et les familles. La cotisation doit être acquittée en une seule fois dans les 60 jours suivant l’appel. Le paiement pour le compte de tiers est interdit sauf pour les adhésions couple et les paiements pour le compte de concubins, d’ascendants et de descendants.
Les élus devront participer au financement de DLR à hauteur d’au moins 10 % de leur indemnité. Les responsables (coordonnateur régional président et secrétaire départemental,chargé de mission régional et départemental membre du C N) devront participer à hauteur d’un versement mensuel de 15€.
Les membres de D L R ne peuvent adhérer à un autre parti politique sauf à quitter le mouvement
Tout membre n’ayant pas renouvelé sa cotisation pendant deux années consécutives perd sa qualité d’adhérent. La qualité d’adhérent se perd aussi par la démission ou l’exclusion. Tous les adhérents de DLR s’engagent à respecter les statuts ainsi que le présent règlement intérieur du Mouvement.
Article 3 – Droits des adhérents Les adhérents élisent le président. Ils désignent les 50 membres élus du Conseil National Ils élisent leurs représentants au comité de circonscription. Ils participent aux débats de DLR.
Article 4 – Sanctions . Les sanctions applicables sont la suspension et l’exclusion. Elles sont prononcées à l’issue d’une procédure contradictoire et notamment de la communication du dossier à l’intéressé. La décision est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception. Le comité départemental est décisionnaire en premier ressort des mesures disciplinaires. Toute mesure d’exclusion doit être prononcée à la majorité des membres présents du comité départemental qui ne peut statuer que si le quorum est atteint. L’intéressé dispose d’une possibilité de recours auprès des instances nationales.
Pendant la période de trois mois précédant ou suivant la date d’une élection inscrite au Journal Officiel, quelque soit son échelle et sur l’ensemble du territoire national, les sanctions prononcées par l’autorité compétente conformément aux statuts pour non-respect des directives nationales ou pour des déclarations portant atteinte à l’unité et à la sérénité du mouvement, sont immédiatement exécutoires.
3/ Régions
Article 5 – Le coordonnateur régional
Le coordonnateur régional a pour mission :. a)- de coordonner la liaison entre les départements de sa région administrative, b)- de résoudre les difficultés locales, c)- d’être en liaison avec le Centre National de D.L.R.
4/ Fédérations
Article 6 – Les comités de circonscription Présidé par un délégué de circonscription nommé par le président sur proposition du secrétaire départemental le comité de circonscription est composé de :
- membres de droit : parlementaires, conseillers régionaux ; conseillers généraux, maires, délégué de circonscription, secrétaire départemental, président départemental et du coordonnateur régional s’ils appartiennent à la circonscription.
- membres élus : ils sont désignés à raison de un pour 10 (5 à titre transitoire) adhérents par les militants. Cette désignation se fait à bulletin secret au suffrage universel et au scrutin uninominal à un tour. Les élections sont organisées par le secrétaire départemental. La durée du mandat est de 3 ans Nul ne peut se présenter à une élection en qualité de membre élu s’il est déjà membre de droit. En tout état de cause le nombre des membres élus par les adhérents doit être supérieur au nombre des membres de droit. Le délégué de circonscription anime le comité de circonscription qui se réunit une fois par trimestre. Il peut se faire assister par des responsables cantonaux nommés par le secrétaire départemental sur sa proposition. Les candidatures doivent être adressées au bureau départemental un mois avant la date de l’assemblé de circonscription.
Article 7– Comité départemental
Nommé par le président du Mouvement le président départemental préside les réunions du bureau. Le bureau est composé du Président départemental, du secrétaire départemental, du secrétaire départemental adjoint, du trésorier départemental, des délégués de circonscription, des délégués thématiques (jeunes, universités, monde rural, action militante , action économique et sociale) Le délégué jeunes est nommé par le Président du mouvement sur proposition du Président de D L J Le comité départemental est composé des membres des comités de circonscription.
En l’absence de président et de secrétaire départemental, le président du mouvement nomme un chargé de mission départemental.
Le président du mouvement peut après avis du bureau exécutif, décider de la dissolution d’une fédération ou d’une circonscription
Article 8 – Réunions du comité départemental
a) Le comité départemental se réunit au moins une fois tous les trois mois. Le comité départemental peut aussi se réunir à la demande écrite, adressée au secrétaire départemental par les deux tiers de ses membres.
b) Le président doit également réunir le comité départemental dans le mois qui suit la nomination du secrétaire départemental aux fins de ratifier cette nomination.
c) Chaque année et au plus tard dans les deux mois qui suivent la clôture de l’exercice, le secrétaire départemental présente au comité départemental un rapport d’activité qui dresse l’Etat :
- des adhésions
- des finances de la fédération
- de la vie militante de la fédération
- de la réalisation du contrat d’objectifs.
Le rapport est suivi d’un débat. Après avis du comité départemental, le secrétaire départemental transmet au centre national le rapport et les éventuelles remarques résultant de la réunion du comité départemental.
Article 9 – Contrat d’objectifs
Engagement de la fédération. La direction nationale propose les différents domaines concernant le contrat dont la liste non exhaustive pourrait être :L’implantation et le maillage
- Les adhésions,
- L’animation de la fédération a) réunions b) information c) campagnes militantes d) formation- l
- Les jeunes
- Formation des élus
- Les délégations
- Relations avec le monde socio-économique et associatif
- Autofinancement
La fédération choisit les domaines sur lesquels va porter en priorité son action pour l’année et à partir de l’existant fixe, en accord avec le centre national, les objectifs qu’elle s’engage à atteindre. Un bilan est fait à la fin de l’année.
5/ Le Niveau National
Article 10 – Le Congrès Il est composé de tous les adhérents à jour de cotisation . Il se réunit tous les ans. Il délibère sur l’action du Mouvement et se prononce sur le rapport d’activité et le rapport financier. Tous les trois ans, il procède à l’élection à bulletin secret des 50 membres du Conseil National. Il procède également à l’élection du Président du Mouvement/ Tout membre à jour de cotisation peut être porteur de deux procurations.
Article 11 – Le Conseil National
Le Conseil National est l’organe de direction de DLR. Le mandat du Conseil National est de trois ans. Il constitue en son sein des commissions thématiques pouvant être ouvertes à des personnalités qualifiées. Chacun des membres du Conseil National doit s’inscrire dans une des commissions thématiques. La présence aux réunions est impérative sauf empêchement justifié.. Le Conseil National se réunit tous les deux mois. Le calendrier est fixé à l’avance afin de permettre à ses membres de s’organiser. La réunion est prévue sur une journée. Le matin travail en commissions. L’après-midi séance plénière où sont prises, à la majorité des membres présents, les décisions concernant la marche du mouvement.
Article 12 – Le bureau
Le bureau est présidé par le président de DLR. Le secrétaire général de DLR assure son secrétariat, il se réunit une fois par mois. Le bureau peut mandater le trésorier pour engager au nom du Mouvement toute négociation financière au profit de DLR.
Article 13 – Le Président Le Président est élu par les adhérents à jour de cotisation réunis en Congrès. Son mandat est de trois ans renouvelable sans limitation. Les candidatures doivent être transmises au bureau un mois avant la date prévue pour le Congrès.
Agenda
